Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANNUAIRE DES VILLES
Monsieur Bruno LE METTAYER
Monsieur Jean-Marc VEILLON

Numéro de dépôt :
3336041
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ANNUAIRE DES VILLES de Bruno LE METTAYER

Présentation de la marque L'ANNUAIRE DES VILLES

Déposée le 14 janvier 2005 par monsieur Bruno LE METTAYER et monsieur Jean-Marc VEILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNUAIRE DES VILLES »

Les déposants sont monsieur Bruno LE METTAYER domicilié(e) 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France et monsieur Jean-Marc VEILLON domicilié(e) 15 chemin du Deyme,13570 BARBENTANE - 13570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno LE METTAYER domicilié(e) 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Bruno LE METTAYER a également déposé les autres marques suivantes : Place des Photographes , L'ANNUAIRE DES VILLES , ANNUAIRE DE VILLE-ADV


Monsieur Bruno LE METTAYER - 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France

Monsieur Jean-Marc VEILLON - 15 chemin du Deyme,13570 BARBENTANE - 13570 - France


Monsieur Bruno LE METTAYER - 15 rue Bonnemain,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415421 - Publication au BOPI 2005-07-18

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, articles de papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier, papier hygiènique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique). Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Locations d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.